Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas & pour ses enfans Type: imprimé Auteur(s): Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques Date: 1765 Cote: P012 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires
Dictionnaire féodal, : ou recherches et anecdotes sur les dîmes et les droits féodaux, les fiefs et les bénéfices, les privilèges, les redevances et les hommages ridicules .. Type: imprimé Auteur(s): Collin de Plancy, Jacques Auguste Simon Date: 1819 Cote: H056 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Matière féodale
Lettres sur la liste civile et l'apanage Type: imprimé Auteur(s): Cormenin, Louis Marie de Lahaye Date: 1838 Cote: N023 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Liste civile, domaines, forêts
Très humbles remontrances de Timon au sujet d'une compensation d'un nouveau genre que la liste civile prétend établir entre quatre millions qu'elle doit au Trésor et quatre millions que le Trésor ne lui doit pas Type: imprimé Auteur(s): Cormenin, Louis Marie de Lahaye Date: 1838 Cote: N023 Collection: Premier supplément au grand catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Liste civile, domaines, forêts
D. Justiniani sacratissimi principis, Institutionum sive Elememtorum, libri quatuor Type: imprimé Auteur(s): Justinien Cote: L045 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit de Justinien
Code de la librairie et imprimerie de Paris, : ou conférence du réglement arrêté au Conseil d'Etat du Roy, le 28 fevrier 1723, et rendu commun pour tout le royaume, par arrêt du Conseil d'Etat du 24 mars 1744. Avec les anciennes ordonnances, édits... Type: imprimé Auteur(s): France Date: 1744 Cote: K110 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français
Lois des Francs : contenant la loi salique et la loi ripuaire : suivant le texte de Dutillet Type: imprimé Date: 1828 Cote: P079 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français
La loi salique : traduite en français et accompagnée d'observations et de notes explicatives principalement sur le titre LXII Type: imprimé Date: 1820 Cote: P079 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen des papiers trouvés chez Robespierre et ses complices Type: imprimé Auteur(s): Courtois, Edme Bonaventure Cote: P008 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires
Débats publics sur la procédure instruite contre les prévenus de l'assassinat de M. Fualdès, ancien magistrat à Rodez, Aveyron,[suivi de] Histoire de la procédure instruite contre les nouveaux prévenus de l'assassinat de M. Fualdès Type: imprimé Auteur(s): France, Cour d'assises Date: 1818 Cote: P067 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires