Procès de M. Marie Chamans de Lavalette . Type: imprimé Date: 1815 Cote: R029 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires
Notice historique sur la vie politique et militaire du maréchal Brune pour servir d'introduction aux débats ouverts le 26 févier 1821 davant la Cour d'Assises de Riom contre le nommé Guidon dit Roquefort accusé d'être l'un des auteurs ou des... Type: imprimé Date: 1821 Cote: R030 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires
Procès des généraux César et Constantin Faucher ... condamnés à mort le 24 septembre 1815 ... suivi de leur correspondance pendant leur détention ... Pièces pour servir à la demande de réhabilitation des frères Faucher Type: imprimé Date: 1815 Cote: R031 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires
Factum pour les religieuses de Sainte Catherine lés Provins contre les Cordeliers Type: imprimé Auteur(s): Varet, Alexandre Cote: U025 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires
[Protestantisme et tolérance] Type: imprimé Date: 1762 -1763 Cote: X009 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Droit français Arrêts, plaidoyers et mémoires
Traité de la mort civile en France Type: imprimé Auteur(s): Esquiron de Saint-Aignan, Antoine Toussaint d' Date: 1822 Cote: H059 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Traités particuliers sur diverses matières de droit civil
De la justice criminelle en France d'après les lois permanentes, les lois d'exception et les doctrines des tribunaux Type: imprimé Auteur(s): Bérenger, Alphonse Marc Marcellin Thomas Date: 1818 Cote: H060 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Traité et instruction sur la justice criminelle
Dissertation sur l'honoraire des messes : où l'on traite de son origine, des illusions & autres abus qui s'en sont suivis, tant parmi les ministres de l'autel que parmi le commun du peuple, des différens moyens inutilement employés pour y remédier... Type: imprimé Auteur(s): Guiard, Antoine Cottet, Jacques Date: 1748 Cote: X006 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit ecclésiastique (Traités de droit canonique) Traités particuliers sur les matières canoniques
Les quatre concordats : suivis de Considérations sur le gouvernement de l'Eglise en général, et sur l'Eglise de France en particulier depuis 1515 Type: imprimé Auteur(s): Pradt, Dominique de Date: 1818 Cote: T007 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit ecclésiastique Église gallicane
Suite des quatre concordats Type: imprimé Auteur(s): Pradt, Dominique de Date: 1820 Cote: T007 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit ecclésiastique Église gallicane