Les huit codes : savoir le code politique, le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier et le code de la pêche fluviale accompagnés du texte annoté des lois qui... Type: imprimé Date: 1830 Cote: H062 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit civil et criminel Traités particuliers sur diverses matières de droit civil
Traitez des cloches, et de la sainteté de l'offrande du pain et du vin aux messes des morts, non confondu avec le pain & le vin qu'on offroit sur les tombeaux Type: imprimé Auteur(s): Thiers, Jean Baptiste Date: 1721 Cote: L111 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit ecclésiastique (Traités de droit canonique) Traités particuliers sur les matières canoniques
Concordat entre Léon X ... et François 1er .. : traduit pour la première fois du latin en français. Type: imprimé Date: 1817 Cote: T070 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit ecclésiastique Église gallicane
[Concordat de 1817] Type: imprimé Date: 1814 -1818 Cote: T073 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Jurisprudence Droit ecclésiastique Église gallicane
Avantages du mariage et combien il est nécessaire & salutaire aux prêtres & aux évêques de ce tems-ci d'épouser une fille chrétienne Type: imprimé Auteur(s): Desforges, Pierre Date: 1758 Cote: X061 Collection: Petit catalogue Thème / Classement: Jurisprudence Droit ecclésiastique