Rapport fait au nom du Comité de législation, Type: imprimé Date: 1793 Cote: O006-25 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Histoire Histoire moderne Histoire de France Révolution, 1789-1800
Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793, l'an deuxième de la République française, à la suite du rapport du Comité de législation, sur la question: Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la... Type: imprimé Date: 1793 Cote: O006-25 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Histoire Histoire moderne Histoire de France Révolution, 1789-1800
Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions: 1o. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique & d'attentats contre la sûreté générale de l... Type: imprimé Auteur(s): France, Convention nationale Date: 1793 Cote: P028 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Histoire Histoire moderne Histoire de France Révolution, 1789-1800
Appel nominal extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale des 16 et 17 janvier 1793 l'an deuxième de la République, sur cette question: quelle peine sera infligée à Louis? Type: imprimé Auteur(s): France, Convention nationale Date: 1793 Cote: P028 Collection: Grand catalogue des livres de Louis Médard Thème / Classement: Histoire Histoire moderne Histoire de France Révolution, 1789-1800