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Procès de M. Marie Chamans de Lavalette .



Type: 

• imprimé

Date: 

1815

Cote: 

R029

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Notice historique sur la vie politique et militaire du maréchal Brune pour servir d'introduction aux débats ouverts le 26 févier 1821 davant la Cour d'Assises de Riom contre le nommé Guidon dit Roquefort accusé d'être l'un des auteurs ou des...



Type: 

• imprimé

Date: 

1821

Cote: 

R030

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Procès des généraux César et Constantin Faucher ... condamnés à mort le 24 septembre 1815 ... suivi de leur correspondance pendant leur détention ... Pièces pour servir à la demande de réhabilitation des frères Faucher



Type: 

• imprimé

Date: 

1815

Cote: 

R031

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

[Procès du Collier.]



Type: 

• imprimé

Date: 

1785 -1789

Cote: 

R038

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Recueil de pièces authentiques et intéressantes pour servir d'éclaircissement à l'affaire concernant le cardinal, prince de Rohan, &c. &c. &c



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Georgel, Jean-François

Date: 

1786

Cote: 

R038

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Précis et requêtes pour la défense de son Eminence Monseigneur le cardinal de Rohan : auxquels on a joint une notice des avis qui ont été ouverts au Parlement lorsqu'on y a délibéré sur la requête de M. le cardinal, en déclinatoire & en renvoi à...



Type: 

• imprimé

Date: 

1786

Cote: 

R038

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Suite de la requête présentée au Parlement par M. le cardinal de Rohan



Type: 

• imprimé

Date: 

1786

Cote: 

R038

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Mémoire en forme de requête présenté au Parlement par M. le cardinal de Rohan : seconde partie



Type: 

• imprimé

Date: 

1786

Cote: 

R038

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Mémoire pour Louis-René-Edouard de Rohan ... accusé, contre M. le procureur-général, en présence de la dame de La Motte, du sieur de Villette, de la demoiselle d'Oliva & du sieur comte de Cagliostro, co-accusés



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Target, Guy Jean Baptiste

Date: 

1786

Cote: 

R038

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires

Sommaire pour la comtesse de Valois-La Motte, accusée; contre M. le procureur-général, accusateur: en présence de M. le cardinal de Rohan & autres co-accusés



Type: 

• imprimé

Auteur(s): 

Hozier de Sérigny, Antoine Marie d'

Doillot, Jacques Bernard Jean

Date: 

1786

Cote: 

R038

Collection: 

• Grand catalogue des livres de Louis Médard

Thème / Classement: 

• Jurisprudence
• Droit civil et criminel
• Droit français
• Arrêts, plaidoyers et mémoires